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Marques déposées par FRENE Henri
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SATELLITE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELLITE CONSEIL
FRENE Henri

Numéro de dépôt :
1353271
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
05/11/1995
SATELLITE CONSEIL de FRENE Henri

Présentation de la marque SATELLITE CONSEIL

Déposée le 5 novembre 1985 par FRENE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SATELLITE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRENE Henri, domicilié(e) 5, rue Pierre Corneille, 26000 VALENCE. - France.

La marque SATELLITE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELLITE CONSEIL est expirée depuis le 5 novembre 1995.

FRENE Henri a également déposé les autres marques suivantes : 15–21 , EUROBOND , SIGNAL MECENAT , TOP'RECORDS , EUROFORMAT


FRENE Henri - 5, rue Pierre Corneille, 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

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